Les grands thèmes de la prévention - Environnement

P ermis d'environnement, établissements classés, citernes à mazout

Permis d'environnement

Les bases règlementaires
puce Législation actuelle :
Présentation générale
 
puce Législation en extinction :
Titre I du RGPT
Installations classées
puce Région wallonne
 
puce Région de Bruxelles-Capitale
 
puce Cas particulier des citernes à mazout et des chaudières
 
puce Cas particulier des travaux de désamiantage

Ressources sectorielles :

puce Secteur scolaire en région de Bruxelles Capitale :
puce Site de Bruxelles Environnement à destination des écoles
puce Page dédiée au permis d'environnement

 

Procédures

Région wallonne


Procédures à suivre et délais

Introduction classes I et II
Introduction classe III

Procédures classes I et II
Procédure classe III
Procédures

Région
Bruxelles Capitale

Procédures à suivre et délais

Introduction classe I B
Introduction classe II
Introduction classe III

Procédure classe I B
Procédure classe II
Procédure classe III
  Cuves à Mazout
puce Citernes et réservoirs
 
puce Région wallonne
 
puce Région Bruxelles-Capitale
 

Déchets
puce Introduction
 
puce Règlementation
 
puce Inventaire des déchets
 
puce Obligation de Tri des déchets
puce en Région wallonne
puce en Région de Bruxelles-Capitale
 
puce Tableaux de tri des déchets :
puce Déchets généraux
puce Ateliers
puce Laboratoires de sciences
puce Circulaires
 
puce Stockage des déchets (dangereux)
 
puce Élimination des déchets et déchets dangereux
 
puce Élimination des pesticides et produits phytopharmaceutiques
 
puce Modalités d'accès des écoles aux parcs à conteneurs
puce en Région wallonne
puce en Région de Bruxelles-Capitale
 
puce Outils spécifiques aux établissements scolaires

 

Pesticides
puce Voir volet spécifique sous " substances dangereuses "
 
puce Secteur scolaire en région de Bruxelles Capitale :
puce Site de Bruxelles Environnement à destination des écoles
puce Page dédiée aux pesticides


 

Ressources utiles
puce Notes techniques à destination de l'A.G.I. - Documents / Ressources utiles disponibles sur l'Intranet (accès restreint) ::
 
puce

Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération
 
Note réf. 200903066RA.9982 du 14.12.2009 (format )

puce

Elimination des détecteurs incendie de type ionique
 
Note réf. 200902872RA.9982 du 16.11.2009 (format )

puce Région wallonne :
SPW - DIVISION DE LA PREVENTION ET DES AUTORISATIONS
Coordonnées des directions extérieures

 
puce Circulaires