Infrastructures - Sécurité des enfants - risque de chute en hauteur
Risque
de chute en hauteur :
Principes généraux
Si un jeune public est admis dans un bâtiment,
des mesures conceptuelles doivent être envisagées.
Si les locaux sont occupés par des élèves ou
des internes (chambres, lieux de vie en commun classes,…) et présentent un
risque de chute en hauteur manifeste, on veillera à limiter l’ouverture des
fenêtres pour éviter ou limiter ce risque. Par conséquent, il est conseillé
d’équiper les parties mobiles des fenêtres afin que celles-ci ne puissent
saillir à l’état ouvert de plus de 15 cm. En outre, les fenêtres qui seront
équipées d’une ouverture oscillo-battante doivent offrir la possibilité
d’être verrouillées de sorte que seule l’ouverture oscillante puisse être
sélectionnée librement, tout en maintenant la possibilité d’ouverture
battante par du personnel autorisé, pour des raisons de nettoyage,
d’entretien ou de ventilation notamment.
On sera d’autant plus attentif à ce dernier
point si l’allège (partie fixe ou maçonnée située sous l’ouvrant de
la fenêtre) n’a pas une hauteur suffisante. Dans ce cas, un
garde-corps (conforme à la NBN B03-004) doit être prévu ou tout autre système présentant un
niveau de sécurité équivalent.
Risque d'escalade
En outre, les risques d’escalade de
garde-corps, de glissade, ou de coincement de tête/membres doivent
également être examinés (liste non exhaustive). Il y aura lieu de
tenir compte également des éventuelles prescriptions régionales ou
communales.
Il convient donc d’être attentif à
privilégier dans les voies d’accès intérieures et extérieures du
bâtiment des balustrades ou panneaux pleins plutôt que des lisses
horizontales, à limiter l’écartement des barreaux verticaux ainsi
que les horizontaux des balustrades, à limiter les hauteurs de chute
entre étages, à s’assurer de la résistance des éléments en place,
placer des mains courantes, placer des nez de marche anti-dérapants,
…
La norme NBN B03-004 traite
utilement des garde-corps de bâtiment.
Cette norme sera strictement observée pour la conception de tout
élément nouveau.
Pour les éléments existants, une
analyse de risques devra être menée au cas par cas. Cependant, une
hauteur d’1,10 m pour un garde-corps doit être considérée comme un
minimum sous lequel le risque de
chute ne peut être écarté.