Les bassins et piscines ne présentent pas
toutes les mêmes caractéristiques ; cependant quelques éléments
essentiels doivent faire partie de toute convention tels :
Chaque groupe scolaire doit
obligatoirement être accompagné, pour les élèves qui suivent la leçon
de natation, d’un professeur compétent, capable de porter secours à
tout élève dont il a la charge (brevet de sauveteur ADEPS); un
professeur différent sera responsable de l’ordre et de la discipline
et assurera la surveillance des plages et annexes.
Lors de l’occupation du bassin scolaire,
la responsabilité de la sécurité incombe au locataire; si l’alerte
est donnée, le personnel de l’établissement interviendra immédiatement.
Seuls les endroits stipulés dans la
convention pourront être utilisés et occupés.
Le responsable de chaque groupement ne
peut assurer l’accès à la piscine qu’à ses élèves uniquement.
Les professeurs responsables sont invités
à ne pas quitter la piscine et les vestiaires tant que le dernier élève
de sa classe n’est pas sorti.
Les professeurs sont responsables du
maintien en bon état des installations et du matériel mis à leur
disposition.
Le responsable de la sécurité et/ou de
l'ordre intérieur de la piscine (maître-nageur) doit être autorisé à
refuser l'accès au bassin au cas où l'occupation tolérée serait dépassée.
Les mesures précédentes peuvent
s’appliquer à ce type de location; on peut y ajouter :
L’utilisation des installations en
dehors des heures d’ouverture ne donne droit à aucune prestation de
la part du personnel de l’établissement.
Celui-ci ne peut être tenu pour
responsable du matériel appartenant en propre aux différents
groupements.
Avant de quitter les locaux utilisés, le
responsable de chaque groupement devra s’assurer que tout a été mis
en ordre, que les lumières, radiateurs et sèche-cheveux par exemple
sont arrêtés.
La Direction décline toute responsabilité
en cas d’accident ou de vol . Le groupement locataire doit se couvrir
lui-même pour les risques qu’il encourt.
Il appartient à chaque groupement de
s’assurer qu’un membre au moins formée en la matière soit toujours
présent afin de porter les premiers secours à toute personne en
danger; en piscine, il est nécessaire que le responsable, titulaire du
brevet de sauveteur A.D.E.P.S., ait pris connaissance du dispositif de sécurité
et sache se servir des accessoires mis à sa disposition.
Ces diverses mesures ne sont, bien sûr, pas
limitatives.
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