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Les consignes de sécurité jouent un rôle essentiel dans la connaissance des attitudes à avoir dans le chef du personnel en cas de sinistre. Objectifs Affichage et contenu Modes de diffusion Mesures spécifiques aux établissements scolaires et assimilés Mesures spécifiques aux établissements accueillant des jeunes (Etablissements scolaires, IPPJ, Centres Adeps) Mesures spécifiques aux immeubles en division Recommandations    Consignes de sécurité Objectifs   Celles-ci sont destinées à informer les occupants de la conduite à suivre en cas de sinistre. Les consignes d’incendie ont différents objectifs : Prévenir le feu. Préparer la lutte contre l’incendie. Prendre toutes les dispositions nécessaires en cas de sinistre. Evacuer le personnel. Lutter contre le feu. Elles sont et doivent être adaptées, selon les risques, à chaque établissement, et en fonction des dispositifs d’alerte et d’alarme mis en place.   Affichage et contenu Ces instructions doivent être affichées en nombre suffisant, en des endroits apparents et facilement accessibles, renseignant le personnel et les visiteurs sur la conduite à suivre en cas d'incendie, entre autres, en ce qui concerne: L'alerte de la Direction et des préposés à la lutte contre l'incendie (la manière de donner l'alerte intérieure). La manière d'alerter le service d'incendie par l'intermédiaire du service 100 ou 112 (numéro d'urgence européen). (préciser le bâtiment concerné par le sinistre, comment y accéder, le nombre de personnes l'occupant etc.). Les dispositions à prendre pour donner l'alarme. Les dispositions à prendre pour assurer la sécurité ou l'évacuation des personnes. Mention sera faite de la localisation du lieu de rassemblement à l'extérieur du bâtiment pour permettre le recensement des personnes. Ce lieu de rassemblement doit se situer à l'écart des voies de circulation routière, des accès aux véhicules de secours et à l'écart des plans d'eau. La mise en œuvre des moyens de lutte contre l'incendie disponibles dans l'établissement. Les dispositions à prendre pour faciliter l'intervention du service d'incendie compétent. Si l'immeuble comporte un ou plusieurs ascenseurs, ces instructions seront complétées en vue d'interdire l'usage de ces ascenseurs en cas d'incendie. Les dispositions à prendre pour mettre à l'arrêt les installations de chauffage et de ventilation (art. 52.10 du R.G.P.T.). Si pour des raisons de sûreté ou d'organisation, le ou les accès à l'établissement est (sont) fermé(s), il faut prévoir  dans les consignes de sécurité une procédure pour assurer l'ouverture des accès avant l'arrivée des secours (enceinte fermée dans les sections fermées des I.P.P.J., barrières d'accès, ...).   Modes de diffusion A. Les consignes doivent être apposées sur un support solide, assez rigide, difficilement destructible, p.e. cadre sous verre. Elles seront affichées de façon apparente, sans perdre de vue qu’elles doivent être également visibles. Elles seront affichées bien en évidence et à hauteur convenable, à proximité des plans reprenant les voies d’évacuation, les emplacements des moyens d’alerte, d’alarme, etc. Pour rappel, ces consignes seront complétées par une légende reprenant la signification des différents pictogrammes signalant les voies d'évacuation. Il a été constaté, en effet, qu'un grand nombre d'utilisateurs ignoraient la signification de ces pictogrammes. Ces instructions seront rappelées à proximité des postes téléphoniques permettant d'atteindre le service 100. Des instructions concernant le fonctionnement des postes téléphoniques en cas de panne de courant seront également affichées à proximité de ceux-ci. Il y aura lieu de s'assurer régulièrement que les consignes de sécurité sont toujours en place et n'ont pas été enlevées par le public ou à l'occasion de travaux de rafraîchissement des locaux. B. En plus de l'affichage précité, les consignes de sécurité seront distribuées à tous les membres du personnel sous la forme de note de service.   Mesures spécifiques aux établissements d'enseignement et assimilés Les consignes de sécurité seront également insérées dans le journal de classe des élèves (s’il n’est pas fait usage du " Journal de classe de l’Enseignement officiel de la Fédération Wallonie-Bruxelles ", journal de classe dans lequel des consignes générales d’incendie sont reprises en page de garde).   Mesures spécifiques aux établissements accueillant des jeunes (Etablissements scolaires, IPPJ, Centres Adeps) Au début de chaque trimestre, une séance d’information sera organisée afin de rappeler au personnel et aux élèves (ou internes) l’existence des consignes d’incendie (ceci n’empêchant pas, bien entendu, une information à n’importe quel moment quand le besoin s’en fait sentir). Un briefing sera organisé en début de stage de l'ADEPS afin de donner toutes les informations et consignes nécessaires au personnel d'encadrement, aux accompagnants des groupes de stagiaires. Au besoin, ce briefing sera complété d'une visite des installations afin d'attirer l'attention du personnel d'encadrement sur les dispositions spécifiques à prendre en matière de sécurité.   Mesures spécifiques aux immeubles en division Si l'immeuble occupé comporte différents locataires, il est indispensable d'organiser au moins annuellement une réunion destinée à déterminer des consignes de sécurité communes à tous les locataires et des procédures communes d'alerte et d'alarme. Chaque locataire doit, en effet, informer les autres de tout problème survenant dans les locaux qu'il occupe et notamment en cas de début de sinistre. Si l'immeuble occupé comporte différents employeurs, une procédure d'information mutuelle des risques présentés par les activités de chaque employeur doit être mise sur pied conformément aux dispositions de la loi du 4 août 1996 relative au Bien-être des travailleurs dans l'exécution de leur travail et de ses arrêtés d'application.    Recommandations   Si l'immeuble comporte des portes à ouverture automatique y compris portes de garage automatiques, il faut que : ces portes puissent s'ouvrir en cas de coupure de courant, les consignes d'ouverture en cas de panne de courant soient clairement affichées si la porte ne peut être ouverte suivant la procédure habituelle. Des consignes particulières devront être rédigées pour des zones particulières comme laboratoires, ateliers de soudage, ... Il est rappelé que le préposé à la sécurité doit être prévenu de tout changement susceptible de créer ou de modifier un danger (changement d’affectation d’un local, mise en service d‘une nouvelle installation, opération de soudage, coupure de courant, etc.) Un exemplaire des consignes générales sera remis à tout membre du personnel qui vient de prendre ses fonctions. Il y a lieu de remettre, contre décharge, les consignes aux dirigeants des organismes étrangers à l’établissement qui seraient autorisés à occuper les locaux. Le cas échéant, ces consignes seront adaptées si les périodes d'occupation ne coïncident pas avec les périodes d'occupation des lieux par du personnel de la Fédération Wallonie-Bruxelles, de manière à ce que l'occupant soit informé des mesures spécifiques qu'il doit prendre dans ces circonstances (emplacement des téléphones d'appel aux services de secours accessibles durant ces périodes, ...). Des exemplaires des consignes générales et des consignes particulières sont conservés dans le registre général de sécurité. Les consignes générales et les consignes particulières seront préalablement communiquées pour avis au service d’incendie compétent.