La base de données des circulaires comporte à ce jour 356 entrées.

Cette page vous permet de retrouver l'ensemble des circulaires et les notes d'informations émises par la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de sécurité.

(Ceci pour autant qu'elles soient enregistrées au SIPPT)

Remarque importante :
Les circulaires et les notes d'informations antérieures à 1994 ne sont ici reprises que si elles sont toujours d´actualité.


A ce sujet, les documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations. .
Toutefois, les objectifs en terme de prévention des risques, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application. .


Date d'édition entre le et le
Secteur d´application Tous secteurs confondus
Enseignement
Administrations et secteurs hors Enseignement (Culture, Aide à la Jeunesse, Adeps, ...)
Mots devant êtres contenus dans le titre ou
mots clés, n° de circulaire ou références SIPPT
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2008-02-11 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. Sécurité des installations - Pictogramme d’avertissement.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 2188 Référence SIPPT : 200800234RA.9880
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2006-11-30 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. Sécurité des installations.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 1696 Référence SIPPT : 200602558RA.9880
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2004-06-29 Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l´organisation des divertissements actifs.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 917 Référence SIPPT : 998842R8.999
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2003-01-13 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. Sécurité des installations.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 446 Référence SIPPT : 996099R9.988
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2002-10-30 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. Sécurité des installations.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 421 Référence SIPPT : 995766R0.988
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2001-09-05 Aires de jeux et équipements. Arrêtés royaux du 28 mars 2001.
  Comité sectoriel IX Référence SIPPT : 994114R1.999
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