La base de données des circulaires comporte à ce jour 365 entrées.

Cette page vous permet de retrouver l'ensemble des circulaires et les notes d'informations émises par la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de sécurité.

(Ceci pour autant qu'elles soient enregistrées au SIPPT)

Remarque importante :
Les circulaires et les notes d'informations antérieures à 1994 ne sont ici reprises que si elles sont toujours d´actualité.


A ce sujet, les documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations. .
Toutefois, les objectifs en terme de prévention des risques, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application. .


Date d'édition entre le et le
Secteur d´application Tous secteurs confondus
Enseignement
Administrations et secteurs hors Enseignement (Culture, Aide à la Jeunesse, Adeps, ...)
Mots devant êtres contenus dans le titre ou
mots clés, n° de circulaire ou références SIPPT
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Inclure les circulaires non pérennes (DOP dépassées)



2007-10-16 Liste non exhaustive de produits chimiques autorisés, interdits ou autorisés sous conditions dans les établissements scolaires du réseau de la CF
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 2076 Référence SIPPT : 200702025RA.9880
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2007-04-11 Stockage dans les laboratoires de chimie des établissements d’enseignement de récipients contenant de l’acide picrique.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 1838
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2006-07-12 Registre des produits - Rappel de la note de la Direction du SIPPT du 06/11/98 réf 981169R9.988
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 1541 Référence SIPPT : 200601224RA.9880
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2003-12-08 Développement d´outils de communication en vue de promouvoir la prévention des risques au sein des laboratoires de chimie des établissements scolaires.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 707 Référence SIPPT : 997829R9.988
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2003-12-08 La sécurité au sein des laboratoires de chimie des établissements d´Enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Développement d´outils en vue de promouvoir la prévention des risques.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 706 Référence SIPPT : Circulaire 706
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2001-10-15 Usage de matières nucléaires brutes et fissiles. Contrôles de l´Agence Internationale de l´Energie Atomique.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 167 Référence SIPPT : 994014R5.988
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2000-01-19 Substances utilisées par les lave-vaisselle industriels installés dans les cuisines et cafétérias.
  Comité sectoriel IX Référence SIPPT : 991480R4.999
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1979-08-01 Utilisation du gaz dans les écoles et dans les Centres P.M.S. Mesures de sécurité.
  Comité sectoriel IX Référence SIPPT : JG/RD/79/B/471/.
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