La base de données des circulaires comporte à ce jour 368 entrées.

Cette page vous permet de retrouver l'ensemble des circulaires et les notes d'informations émises par la Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de sécurité.

(Ceci pour autant qu'elles soient enregistrées au SIPPT)

Remarque importante :
Les circulaires et les notes d'informations antérieures à 1994 ne sont ici reprises que si elles sont toujours d´actualité.


A ce sujet, les documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations. .
Toutefois, les objectifs en terme de prévention des risques, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application. .


Date d'édition entre le et le
Secteur d´application Tous secteurs confondus
Enseignement
Administrations et secteurs hors Enseignement (Culture, Aide à la Jeunesse, Adeps, ...)
Mots devant êtres contenus dans le titre ou
mots clés, n° de circulaire ou références SIPPT
Recherche par thématique
Inclure les circulaires abrogées
Inclure les circulaires non pérennes (DOP dépassées)



2006-09-01 Application des arrêtés royaux relatifs à l’utilisation des équipements de protection individuelle (E.P.I.) et à l’utilisation des équipements de travail pour les travaux en hauteur.
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 1601 Référence SIPPT : 200601362RA.9880
puce Fiche détaillée depuis le portail des circulaires de la Communauté française (AGERS)
puce Consultation du document (format )

2001-09-05 Vêtements de travail et équipements de protection individuelle
  Comité sectoriel IX Circulaire référence : 146
puce Fiche détaillée depuis le portail des circulaires de la Communauté française (AGERS)
puce Consultation du document (format )