Les fenêtres et les éclairages zénithaux
doivent être conçus de manière conjointe avec l'équipement ou bien équipés
de dispositifs leur permettant d'être nettoyés sans risque pour les
travailleurs effectuant ce travail, ainsi que pour les travailleurs présents
dans le bâtiment et autour de celui-ci.
Ainsi, on peut prévoir différents
dispositifs selon la disposition des lieux comme par exemple :
ancrages pour nacelles;
châssis des fenêtres s'ouvrant complètement
vers l'intérieur;
ancrage spécifique pour pose d'échelle
sur les toitures en verre avec ligne de vie, etc...
Une étude doit être menée par l'auteur de
projet de construction ou de rénovation et le conseiller en prévention
compétent.
Cette
disposition n'est applicable qu'aux lieux de travail utilisés pour la
première fois après le 31 décembre 1992 ainsi qu'aux modifications,
extensions, ou transformations de lieux de travail utilisés le 1er
janvier 1993, qui ont été effectuées à partir de cette dernière
date (A.R. 18 juin 1993, art. 2: article ajouté).