Thèmes |
Dispositions / Recommandations |
Remarques
/ liens avec le site Internet
|
1. Visite de l’institution avec COCOBA |
▪ Les membres du COCOBA ont-ils été
invités à effectuer la visite annuelle complète des
bâtiments et installations diverses ? |
|
|
▪ Après cette visite, un rapport doit
être établi. Ce rapport est à discuter bien entendu en
réunion de COCOBA avant envoi aux différentes Autorités |
|
2. Ateliers. |
▪ Visite des ateliers et vérification de
la conformité aux réglementations relatives aux machines
et équipements de travail (sécurité des machines,
environnement, triple « feu vert », formation et
information, consignes, équipements de protection
individuelle, hygiène…). |
Nota
:
Si des problèmes apparaissent, n'hésitez
pas à faire appel aux Ingénieurs de la Direction du
S.I.P.P.T. ou au Service Prévention de ETHIAS. |
|
|
Une très grosse partie des accidents se
produit notamment dans les ateliers (c'est, en tout cas,
dans ceux-ci que le taux de gravité des accidents est le
plus élevé). |
3. Laboratoires. |
▪ Contrôle de la conformité des
laboratoires |
Circulaire
1541
Circulaire
707
Circulaire
706 |
4. Accès des secours |
▪ Toutes les voies d'accès à
l'établissement à emprunter par les services de secours
(pompiers surtout) sont-elles bien en permanence
dégagées ? Il faut absolument veiller à ce que les
véhicules des enseignants et des élèves ne stationnent
pas aux endroits interdits (il y a toujours moyen de
trouver un système astucieux pour aboutir à ce résultat
dont la nécessité ne peut vous échapper). |
|
5. Divertissements actifs / voyages
scolaires. |
▪ Veiller à l’application de la
législation relative aux divertissements actifs lors de
l’organisation de chaque activité répondant à sa
définition (ex : descente de la Lesse, activités
extrascolaires sportives, classe de neige, randonnées en
VTT, …). |
Circulaire
917
Nota
:
Un
divertissement actif est une activité offerte par un
organisateur à un ou plusieurs consommateurs, à des fins
d’amusement et/ou de délassement, où le consommateur :
- doit participer activement,
- doit fournir des efforts physiques,
- applique une certaine connaissance, habileté ou
technique.
|
|
▪ Réaliser l’analyse des risques, prendre
les mesures de prévention, désigner un responsable
final, information des utilisateurs,… |
|