L'organisation de
manifestations diverses (activités autres que les activités strictement
pédagogiques) requièrent une préparation et une analyse des événements
pouvant entraîner des risques (incendie, accident, panique,…). Afin
d'intégrer l'ensemble des aspects spécifiques de sécurité nécessaires à
toute bonne préparation d'un événement, une circulaire a été émise à ce
sujet (voir
circulaire n°4636 du 18/11/2013 concernant l'organisation de
manifestations diverses au sein des établissements scolaires).
Cette circulaire
indique notamment une liste de mesures types à mettre en œuvre afin d'éviter
tout accident et propose une méthode d'analyse de risques afin de connaître
les mesures de prévention à prendre en compte.
La circulaire propose,
pour les manifestations à caractère répétitif, d'établir un document type
d'analyse de risques qui conviendrait à certains types d'occupation et ce en
accord avec le Service d'incendie compétent et le Bourgmestre.
Les modèles de cahier
de sécurité se déclinent en 2 parties.
La 1ère partie consiste notamment en la
description des activités telles que l'installation d'un chapiteau,
d'une structure gonflable, l'utilisation d'un barbecue, ….
On trouvera également tous les documents tels
que le cahier des charges de location des équipements, les fiches techniques
de ceux-ci, les attestations de réaction au feu, les fiches de montages, les
notes de calculs, l'avis spécifique du Service Régional d'Incendie ainsi que
les rapports de contrôles de réception spécifiques à la manifestation (gaz,
électricité, structures et ancrages, …).
Plusieurs règles d'hygiène sont également
rappelées dont notamment lors de la réalisation de pâtisseries par les
parents.
La 2ème partie
constitue le dossier technique et organisationnel : on y retrouvera
toutes les informations concernant la capacité d'hébergement des différents
locaux utilisés, divers plans et photos de situation, l'organigramme de
fonctionnement, les diverses mesures organisationnelles (localisation du
poste central de sécurité, restauration, contrôle des installations
techniques, alimentation électrique), les procédures d'urgence,….
Cette partie contient également plusieurs
exemples de matrices d'évaluation des risques (méthode d'analyse de risques)
pour :
l'utilisation d'un château gonflable ;
l'utilisation d'un barbecue ;
l'utilisation d'un chapiteau ;
l'utilisation d'un podium ;
l'organisation d'un dîner dansant ;
la préparation de denrées alimentaires
en cuisine ;
l'utilisation des cuisines collectives.
Ce modèle de cahier de
sécurité doit donc vous permettre d'intégrer les aspects spécifiques de
sécurité lors de la préparation d'un événement à caractère autre que
strictement pédagogique.
Ce cahier devra être
soumis pour approbation au Bourgmestre. Il est à remarquer que certaines
communes disposent d'un formulaire propre de demande d'autorisation pour
l'organisation de toute manifestation. Dans ce cas, le formulaire dûment
rempli, doit être joint au cahier de sécurité.
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