Les sorties et les voies d’évacuation (couloirs, escaliers, passages)
doivent être clairement signalées et se trouver autant que possible dans
zones diamétralement opposées.
Leur
nombre est fonction de l’importance et de l’agencement du bâtiment, ainsi
que de la nature de l’occupation.
Les dimensions et les emplacements des voies
d’évacuation sont fixés par les prescriptions réglementaires relatives à la
prévention des incendies (article 52 du RGPT, AR du 28/03/2014 et normes en la matière).
En résumé, elles doivent répondre aux
exigences suivantes :
leur largeur est proportionnée au nombre
de personnes appelées à les emprunter ;
leur tracé aussi rectiligne que
possible ;
leur emplacement judicieusement
réparti ;
leur parcours facilement accessible
déboucher le plus directement possible
dans un lieu sûr.
L'emplacement de
chaque sortie et de chaque sortie de secours ainsi que la direction des
voies, dégagements, et escaliers conduisant à ces sorties doivent être
signalés à l'aide des
signaux de sauvetage réglementaires.
Cette disposition implique que ces
indications soient bien lisibles pendant l’occupation des lieux. Des mesures
seront prises pour que cette visibilité soit assurée en cas d’insuffisance
d’éclairage naturel ou d’absence d’éclairage (éclairage de sécurité).
Les portes situées sur le parcours
des voies d'évacuation et les portes donnant accès aux voies
d'évacuation et aux sorties de secours doivent pouvoir être ouvertes
à tout moment sans aide spéciale lorsque les lieux de travail sont
occupés.
Les portes placées dans une sortie de
secours (sortie spécifiquement destinée à l'évacuation) doivent
impérativement s'ouvrir dans le sens de l'évacuation. Cette
disposition doit être logiquement étendue à toute porte placée dans
une sortie normale.
Les voies d'évacuation ainsi que les
sorties doivent être dégagées. Elles doivent pouvoir être utilisées
à tout moment sans entrave.
Il est interdit de déposer des objets
quelconques pouvant gêner la circulation dans les escaliers, dégagements,
sorties, sorties de secours et voies qui y conduisent ou de réduire la
largeur utile de ceux-ci .
Il est
formellement interdit de faire un dépôt, même momentané, de matériel, de
matières quelconques et à plus forte raison inflammables ou de déchets (y
compris poubelles) dans les escaliers, dégagements, sorties, sorties de
secours et voies qui y conduisent.
Afin de permettre aux premiers
secours d’intervenir à tout moment, tous les locaux doivent pouvoir
être accessibles en permanence.
Dès lors, si pour des raisons de
discipline et / ou de sécurité, les issues de certains locaux
doivent être maintenues fermées, il faut prévoir:
Soit une procédure
d'organisation fiable permettant leur déverrouillage en
cas de nécessité.
Soit un dispositif
électromagnétique permettant leur verrouillage et déverrouillage
en tout temps (par exemple un verrouillage et un déverrouillage
électrique télécommandé). Ce dispositif doit être réalisé
suivant les principes de la sécurité positive, c'est-à-dire,
qu'en cas de défaillance de la source d'alimentation, de la
commande et (ou) du dispositif lui-même, la porte doit se
déverrouiller. Le fonctionnement de ces dispositifs doit être
vérifié périodiquement.
Soit en équipant la porte d'une
barre anti-panique.
Remarques
importante
Dans les bâtiments
accessibles au public, l’Arrêté royal du 9.05.1977, pris en
exécution de la loi du 17.07.1975 relative à l’accès d’handicapés
aux bâtiments accessibles au public, est d’application.
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