Section I : Ambiance des lieux de travail ;
Article 55. Dispositions générales :
Des conditions atmosphériques et climatiques convenables
doivent être maintenues dans tous les locaux de travail. L’ambiance
des locaux de travail ne peut être troublée par l’influence des
facteurs nocifs suivants :
-
1. La
présence d’air confiné ou vicié
-
2. …
Section II : Installations sanitaires ;
Article 86. Dispositions communes :
Si l’eau destinée aux lavoirs et bains-douches n’est pas
potable, elle doit cependant présenter toutes les garanties de
salubrité nécessaires.