M esures constructives à observer. Règlementations relatives aux chantiers. L'amiante dans les bâtiments : règlementation, inventaire, programme de gestion et descriptifs des matériaux.

 • Prévention des chutes
puce Protection des ouvertures
 
puce Nettoyage des fenêtres
 
puce Main-courante et stabilité

 

 • Garde-corps
puce Etude des réglementations
puce Synthèse - Tableau (au format )
 
puce Garde-corps et mains courantes - synthèse
 
puce Sécurité des enfants :
risque de chute en hauteur
• Chantiers temporaires
puce Arrêté royal du 25 janvier 2001
puce Texte intégral (format )
 
puce Exposé succinct
En cours de développement
 
puce Explication thématique
SPF Emploi, Travail et Concertation sociale (format )
 
puce Directive 92/57/CEE (format )
 
• Chantiers
puce Dossier d'intervention ultérieure (DIU)
 
puce Contenu normalisé recommandé à la D.G.I.  (format ) (accès restreint sur l'Intranet)
 
puce Travaux par des tiers :
En cours de développement
 
puce Modèle de permis feu

 

 • Amiante
puce Généralités
 
puce Rappels des dispositions
 
puce Signalisation
 
puce Description d'applications d'amiante type
puce Bâtiments de type RTG
puce Bâtiments de type BCH
puce Bâtiments de type BIE
puce Bâtiments traditionnels
 
puce Formation du 22/09/2006
(à destination de l'A.G.I.)
puce Amiante : information et mise à jour de la réglementation (format )
puce Organigramme - Inventaire et plan de gestion (format )
puce Schéma décisionnel dans le cadre de travaux (format )
 
puce Autorisation (Permis d'environnement)

 
• Prescriptions incendie
puce

Art. 52 du RGPT (Groupes)
 
puce

Normes de base
puce

Introduction
puce

Texte consolidé (format )

puce

Selon date d'introduction du permis de bâtir :
puce

Entre le 31/12/1997 et le 01/12/2012 :
Tableau comparatif
des annexes 2,3 et 4 (format )
puce

A partir du 01/12/212 :
Tableau comparatif
des annexes 2/1,3/1 et 4/1 (format )
 

puce

Matériaux : Réactions au feu
 
puce

Résistance au feu des traversées d'éléments de construction
(circulaire du 15-04-2004 du Ministère de l'Intérieur)
 
• Ascenseurs
puce Ascenseurs non équipés de portes intérieures
 
puce Ascenseurs : modernisation des ascenseurs existants (site du SPF Economie)
 

 

 • Moisissures
puce Décontamination
 

 
• Entretien - Bâtiments scolaires
puce Nouveau Règlement administratif d'entretien
(Circulaire du 30/04/2015) (format )
 
puce Archive de l'ancien Règlement administratif d'entretien
(Fonds des Bâtiments scolaires de l'Etat - 1978) (scan - format )
 		 • Entretien - Installations spécifiques
puce Infrastructures de téléphonie mobile
Brochures du
SPF Emploi, Travail et concertation sociale
puce Guide "Mesures de sécurité à respecter par les travailleurs Par rapport aux ondes électromagnétiques émises"
 
puce Manuel de sécurité "Travaux sur ou à proximité d'une infrastructure GSM"
 		 • Ressources utiles
puce Dossier as-built (au format )